Déposée le 10 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIBEL DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIBEL MEDICAL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIBEL DIFFUSION domicilié(e) 860 MARCEL PAUL,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIBEL DIFFUSION domicilié(e) 860 MARCEL PAUL,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIBEL DIFFUSION SARL - 860 MARCEL PAUL,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France
SIBEL DIFFUSION - 860 MARCEL PAUL,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France
Inscription le 31 mars 2009 - retrait partiel n°494582 - Publication au BOPI 2009-03-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; tous ces produits étant élaborés sous contrôle médical ou contrôlés par un médecin ; produits pour la conservation du cuir ; crèmes pour le cuir ;
« Aliments pour bébés élaborés sous contrôle médical ou contrôlés par un médecin ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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